Droits d’auteur et répartition des revenus
Droits d’auteur et répartition des revenus
La participation à Resonare Sexaginta® ne signifie pas que le participant abandonne ses droits. Chaque contribution sélectionnée fait l’objet d’une répartition transparente.
Il faut toutefois distinguer :
- les droits liés à la composition musicale ;
- les droits liés à l’écriture d’un texte original ;
- les revenus générés par l’exploitation des enregistrements et répartis par LANDR.
Déclaration auprès de la SACEM
Lors de la déclaration d’une œuvre auprès de la SACEM, les qualités de compositeur et d’auteur sont distinguées.
La répartition porte séparément sur :
- 100 % de la composition musicale, à partager entre les compositeurs ;
- 100 % des textes, à partager entre les auteurs identifiés.
Une même personne peut être déclarée compositeur, auteur, ou les deux.
Version individuelle
Pour la version réalisée avec un participant, les droits liés à la composition musicale sont répartis ainsi :
- 50 % pour le participant ;
- 50 % pour Jérôme THIERRY.
Si cette contribution comporte un texte original écrit uniquement par le participant, celui-ci reçoit également 100 % de la part réservée aux auteurs.
Jérôme THIERRY ne revendique aucune part sur un texte qu’il n’a pas écrit.
Version collective
Pour la version longue réunissant l’ensemble des contributions, les 100 % de la composition musicale sont répartis à parts égales entre les participants présents dans cette version et Jérôme THIERRY.
Par exemple, si la version collective comporte 20 participants et Jérôme THIERRY, elle réunit 21 compositeurs :
- 100 % ÷ 21 ;
- soit environ 4,76 % de la composition musicale pour chacun.
La part liée aux textes est calculée séparément et uniquement entre les auteurs identifiés.
Par exemple, si trois personnes sont les auteurs des textes originaux présents dans la version collective :
- 100 % ÷ 3 ;
- soit environ 33,33 % de la part auteur pour chacune.
Les compositeurs qui n’ont écrit aucun texte ne sont pas inclus dans la répartition de la part auteur.
Caractère original du texte
La qualité d’auteur suppose l’existence d’un véritable texte original pouvant être considéré comme une œuvre de l’esprit.
Ne seront notamment pas considérés comme une contribution textuelle originale :
- le simple énoncé du nom des notes de musique ;
- le nom des notes traduit ou exprimé en latin ou dans une autre langue ;
- des vocalises ou des syllabes isolées ;
- des mots ou expressions trop élémentaires ;
- un texte repris d’une œuvre existante sans autorisation.
Tout texte adapté, traduit, cité ou inspiré d’une œuvre préexistante devra être signalé avant la sélection définitive de la contribution.
Revenus LANDR
Les revenus reversés par LANDR concernent l’exploitation de l’enregistrement. Leur répartition ne distingue pas les auteurs des compositeurs.
Pour la version individuelle :
- 50 % pour le participant ;
- 50 % pour Jérôme THIERRY.
Cette répartition reste identique si le participant a également écrit un texte. Ses droits sur ce texte sont traités séparément par la SACEM.
Pour la version collective, les revenus LANDR sont répartis à parts égales entre tous les participants présents sur l’enregistrement et Jérôme THIERRY.
Avec 20 participants et Jérôme THIERRY :
- 100 % ÷ 21 ;
- soit environ 4,76 % des revenus LANDR pour chacun.
Les auteurs des textes perçoivent parallèlement les droits correspondant à leur qualité d’auteur par l’intermédiaire de la SACEM.